Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] (1688 (02-05))

Public ISBD Titre : Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Claude Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Pierre Mouquet (16..-16..), Nom associé ; André Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Charles Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Louise de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Jacques de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Gambier (16..-16..), Nom associé ; Pierre Huet (16..-16..), Nom associé ; Jean Dubout (16..-16..), Nom associé ; François Dubout (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé Année de publication : 1688 (02-05) Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22215 Acte de curatelle extrait des minutes du greffe de la ville, bailliage et comté de Beauvais, par devant Le Caron, seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux, bailly de la ville, bailliage et comté de Beauvais, entre Anthoine Dubout, marchand à Beauvais tant en son nom que comme tuteur des enfants mineurs de lui et de déffunte Margueritte Mouquet sa femme, contre [une suite de personnages, membres de la famille] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Claude Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Pierre Mouquet (16..-16..), Nom associé ; André Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Charles Mouquet (16..-16..), Nom associé ; Louise de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Jacques de La Cour (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Gambier (16..-16..), Nom associé ; Pierre Huet (16..-16..), Nom associé ; Jean Dubout (16..-16..), Nom associé ; François Dubout (16..-16..), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé . - 1688 (02-05) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 25 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.440 13 Droit des personnes en France (capacité, curatelle, droit français des femmes, incapacité, statut, tutelle) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22215

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (641 B)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

Contrat d'association entre les citoyens Belderbusch, préfet de l'Oise, Bidermann, Dubout, conseiller de la préfecture et Laronde, sous-directeur de la Manufacture de tapisseries de Beauvais pour l'établissement à Beauvais d'une manufacture de tapis-veloutés, sous la raison sociale : Dubout et Compagnie / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch ; Bidermann ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout ; Laronde (1803 (04-14))

Public ISBD Titre : Contrat d'association entre les citoyens Belderbusch, préfet de l'Oise, Bidermann, Dubout, conseiller de la préfecture et Laronde, sous-directeur de la Manufacture de tapisseries de Beauvais pour l'établissement à Beauvais d'une manufacture de tapis-veloutés, sous la raison sociale : Dubout et Compagnie Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Bidermann (17..-18..), Signataire ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Signataire ; Laronde (17..-18..), Signataire Année de publication : 1803 (04-14) Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (2 ff.) Format : 25 cm Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise):manufacture de tapisserie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22211 Contrat d'association entre les citoyens Belderbusch, préfet de l'Oise, Bidermann, Dubout, conseiller de la préfecture et Laronde, sous-directeur de la Manufacture de tapisseries de Beauvais pour l'établissement à Beauvais d'une manufacture de tapis-veloutés, sous la raison sociale : Dubout et Compagnie [texte manuscrit ou tapuscrit] / Charles Léopold von Heydes de Belderbusch (1749-1826) , Signataire ; Bidermann (17..-18..), Signataire ; Pierre Étienne Nicolas Germer Dubout (1753-18..), Signataire ; Laronde (17..-18..), Signataire . - 1803 (04-14) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 25 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise):manufacture de tapisserie Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1800-1899 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22211

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (638)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

Contrat de mariage entre Antoine Dubout, marchand et Marie Miegel, tous les deux demeurant à Beauvais (1689 (01-13))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage entre Antoine Dubout, marchand et Marie Miegel, tous les deux demeurant à Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Antoine Dubout (17..-17..), Nom associé ; Marie Miegel (16..-17..), Nom associé ; Jacques Miegel (16..-16..), Nom associé ; Marie Le Barbier (16..-16..), Nom associé ; [et al.], Auteur Année de publication : 1689 (01-13) Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (4 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22217 Contrat de mariage entre Antoine Dubout, marchand et Marie Miegel, tous les deux demeurant à Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Antoine Dubout (17..-17..), Nom associé ; Marie Miegel (16..-17..), Nom associé ; Jacques Miegel (16..-16..), Nom associé ; Marie Le Barbier (16..-16..), Nom associé ; [et al.], Auteur . - 1689 (01-13) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 33 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22217

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (641 D)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

Contrat de mariage entre Laurent Dubout, marchand et Marie Madeleine Charlotte Renault, tous les deux demeurant à Beauvais (1751 (12-30))

Public ISBD Titre : Contrat de mariage entre Laurent Dubout, marchand et Marie Madeleine Charlotte Renault, tous les deux demeurant à Beauvais Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Laurent Dubout (17..-1758), Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Dubout (16..-1767), Nom associé ; Marie Margueritte Thérèze Blanchart (16..-1777), Nom associé ; Marie Anne Billavoine (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Auteur Année de publication : 1751 (12-30) Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (6 ff.) Format : 33 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22216 Contrat de mariage entre Laurent Dubout, marchand et Marie Madeleine Charlotte Renault, tous les deux demeurant à Beauvais [texte manuscrit ou tapuscrit] / Laurent Dubout (17..-1758), Nom associé ; Marie Madeleine Charlotte Renault (17..-17..), Nom associé ; Pierre Louis Dubout (16..-1767), Nom associé ; Marie Margueritte Thérèze Blanchart (16..-1777), Nom associé ; Marie Anne Billavoine (16..-17..), Nom associé ; [et al.], Auteur . - 1751 (12-30) . - Papier manuscrit (6 ff.) ; 33 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Index. décimale : 346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22216

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (641 C)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

Inventaire fait à Beauvais [...] des biens meubles, titres et effets demeurant après le décès de déffunte Marguerite Mouquet vivante femme d'Anthoine Dubout, marchand drappier demeurant à Beauvais [...] (1687-1688)

Public ISBD Titre : Inventaire fait à Beauvais [...] des biens meubles, titres et effets demeurant après le décès de déffunte Marguerite Mouquet vivante femme d'Anthoine Dubout, marchand drappier demeurant à Beauvais [...] Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé Année de publication : 1687-1688 Ensemble bibliogr. : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Importance : Papier manuscrit (24 ff.) Format : 33 cm Note générale : Selon l'ordonnance de Mons[eigneur] Toussaint Le Caron seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22214 Inventaire fait à Beauvais [...] des biens meubles, titres et effets demeurant après le décès de déffunte Marguerite Mouquet vivante femme d'Anthoine Dubout, marchand drappier demeurant à Beauvais [...] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Margueritte Mouquet (16..-1687), Nom associé ; Anthoine Dubout (16..-16..), Nom associé ; Toussaint Le Caron (16..-16.. ; seigneur de Troussure), Nom associé . - 1687-1688 . - Papier manuscrit (24 ff.) ; 33 cm. Oeuvre : Papiers Dubout (17e - 18e siècles), Amédée de Caix de Saint-Aymour Selon l'ordonnance de Mons[eigneur] Toussaint Le Caron seigneur de Troussure, Monchy et autres lieux Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:H... à J... (Habitat à Journalisme):Inventaires (droit) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (Oise) Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1600-1699 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22214

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 67 (641 A)	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives Bt 233

Inventaire fait à Beauvais en la maison ou étoit demeurante et où est décédée Dame Françoise Le Barbier, veuve du sieur Pierre Auxcousteaux vivant marchand demeurant à Beauvais [...] (1754 (04-29))

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Liasse de pièces relatives à la succession de Pierre Louis Dubout (1777-1779)

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