Mémoire pour le citoyen Spohrer, négociant au Hâvre ; Contre le citoyen Thévard, négociant à Beauvais / procureur Moynat ([s.d. (>1795)])

Public ISBD Titre : Mémoire pour le citoyen Spohrer, négociant au Hâvre ; Contre le citoyen Thévard, négociant à Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; François-Augustin Quillau (1743-1804), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Quillau Année de publication : [s.d. (>1795)] Importance : 24 p. Format : 4° Note générale : En marge de la première page : Cause pendante au tribunal de commerce de Beauvais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15825 Mémoire pour le citoyen Spohrer, négociant au Hâvre ; Contre le citoyen Thévard, négociant à Beauvais [texte imprimé] / procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; François-Augustin Quillau (1743-1804), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Quillau, [s.d. (>1795)] . - 24 p. ; 4°. En marge de la première page : Cause pendante au tribunal de commerce de Beauvais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15825

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3141 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Mémoire sur délibéré, pour le citoyen Thévart, négociant à Beauvais ; Contre le citoyen Spohrer, négociant au Havre (an VI (1797-1798))

Public ISBD Titre : Mémoire sur délibéré, pour le citoyen Thévart, négociant à Beauvais ; Contre le citoyen Spohrer, négociant au Havre Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : an VI (1797-1798) Importance : 48 p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15827 Mémoire sur délibéré, pour le citoyen Thévart, négociant à Beauvais ; Contre le citoyen Spohrer, négociant au Havre [texte imprimé] / Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, an VI (1797-1798) . - 48 p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15827

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3141 C))	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Observations et conclusions pour citoyen Spohrer, négociant au Havre ; Contre le le citoyen Thévart, négociant à Beauvais / procureur Moynat ([(s.d. (ca 1798)])

Public ISBD Titre : Observations et conclusions pour citoyen Spohrer, négociant au Havre ; Contre le le citoyen Thévart, négociant à Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [(s.d. (ca 1798)] Importance : 21-[3 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15828 Observations et conclusions pour citoyen Spohrer, négociant au Havre ; Contre le le citoyen Thévart, négociant à Beauvais [texte imprimé] / procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [(s.d. (ca 1798)] . - 21-[3 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15828

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3141 D)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Réflexions pour le citoyen Spohrer, négociant au Havre ; Contre le citoyen Thévart, négociant à Beauvais / procureur Moynat ([s.d. (>1795)])

Public ISBD Titre : Réflexions pour le citoyen Spohrer, négociant au Havre ; Contre le citoyen Thévart, négociant à Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé Editeur : A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins Année de publication : [s.d. (>1795)] Importance : 10-[2 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15826 Réflexions pour le citoyen Spohrer, négociant au Havre ; Contre le citoyen Thévart, négociant à Beauvais [texte imprimé] / procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; Pierre-Charles-Denis Desjardins (1761-1837), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé . - A Beauvais : de l'imprimerie de P.C.D. Desjardins, [s.d. (>1795)] . - 10-[2 bl.] p. ; 4°. Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15826

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3141 B)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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