Mémoire pour M. Loyré d'Arbouville, ancien magistrat et jurisconsulte ; contre François Sorel ; Madeleine Duchesne, veuve Heuzey ; Anne Duchesne, femme Lemore / (magistrat) Loyré d'Arbouville ([s.d. (ca 1813)])

Public ISBD Titre : Mémoire pour M. Loyré d'Arbouville, ancien magistrat et jurisconsulte ; contre François Sorel ; Madeleine Duchesne, veuve Heuzey ; Anne Duchesne, femme Lemore Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : (magistrat) Loyré d'Arbouville (17..-18..), Signataire ; Charles-Frobert Patris (1751?-18..), Imprimeur Editeur : [Paris] : Patris Année de publication : [s.d. (ca 1813)] Importance : 24 p. Format : 26 cm Note générale : Tribunal de Beauvais. aud. du 1 juin Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3970 Mémoire pour M. Loyré d'Arbouville, ancien magistrat et jurisconsulte ; contre François Sorel ; Madeleine Duchesne, veuve Heuzey ; Anne Duchesne, femme Lemore [texte imprimé] / (magistrat) Loyré d'Arbouville (17..-18..), Signataire ; Charles-Frobert Patris (1751?-18..), Imprimeur . - [Paris] : Patris, [s.d. (ca 1813)] . - 24 p. ; 26 cm. Tribunal de Beauvais. aud. du 1 juin Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3970

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 23 (3413)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3413

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