Mémoire pour le citoyen Spohrer, négociant au Hâvre ; Contre le citoyen Thévard, négociant à Beauvais / procureur Moynat ([s.d. (>1795)])

Public ISBD Titre : Mémoire pour le citoyen Spohrer, négociant au Hâvre ; Contre le citoyen Thévard, négociant à Beauvais Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; François-Augustin Quillau (1743-1804), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de Quillau Année de publication : [s.d. (>1795)] Importance : 24 p. Format : 4° Note générale : En marge de la première page : Cause pendante au tribunal de commerce de Beauvais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15825 Mémoire pour le citoyen Spohrer, négociant au Hâvre ; Contre le citoyen Thévard, négociant à Beauvais [texte imprimé] / procureur Moynat (18e siècle), Auteur ; François-Augustin Quillau (1743-1804), Imprimeur ; Spohrer (17..-18), Nom associé ; Jean-Louis Thévart (17..-18..), Nom associé . - [Paris] : de l'imprimerie de Quillau, [s.d. (>1795)] . - 24 p. ; 4°. En marge de la première page : Cause pendante au tribunal de commerce de Beauvais Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Droit commercial Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=15825

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 10 (3141 A)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

Requête des filles de Salency à la Reine, par M. Blin de Sainmore, au sujet de la contestation qui s'est élevée entre le seigneur & les habitans de cette paroisse, relativement à la fête de la Rose / Adrien-Michel-Hyacinthe Blin de Sainmore (1774)

Public ISBD Titre : Requête des filles de Salency à la Reine, par M. Blin de Sainmore, au sujet de la contestation qui s'est élevée entre le seigneur & les habitans de cette paroisse, relativement à la fête de la Rose Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Adrien-Michel-Hyacinthe Blin de Sainmore (1733-1807), Auteur ; Nicolas-Augustin Delalain (1735?-1806?), Editeur commercial ; François-Hubert Monory (17..-1805?), Editeur commercial ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Editeur commercial ; François-Augustin Quillau (1743-1804), Imprimeur Editeur : A Paris : chez Delalain & Monori et Le-Jay Année de publication : 1774 Autre Editeur : A Paris : chez Delalain & Monori et Le-Jay Importance : 20 p. Format : in-8 Note générale : De l'imprimerie de F.A. Quillau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:R... (Récits à Rues):Rosières [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Salency (Oise) Index. décimale : 392.2 Coutumes liées aux comportement et aux relations sociales Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3841 Requête des filles de Salency à la Reine, par M. Blin de Sainmore, au sujet de la contestation qui s'est élevée entre le seigneur & les habitans de cette paroisse, relativement à la fête de la Rose [texte imprimé] / Adrien-Michel-Hyacinthe Blin de Sainmore (1733-1807), Auteur ; Nicolas-Augustin Delalain (1735?-1806?), Editeur commercial ; François-Hubert Monory (17..-1805?), Editeur commercial ; Edme-Jean Le Jay (17..-1797?), Editeur commercial ; François-Augustin Quillau (1743-1804), Imprimeur . - A Paris : chez Delalain & Monori et Le-Jay : A Paris : chez Delalain & Monori et Le-Jay, 1774 . - 20 p. ; in-8. De l'imprimerie de F.A. Quillau Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [3 - Thèmes locaux] Noms communs ou Sujets:R... (Récits à Rues):Rosières [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Salency (Oise) Index. décimale : 392.2 Coutumes liées aux comportement et aux relations sociales Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=3841

Exemplaires (1)

Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 Bt 23 (3432)	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt	Archives-Beauvais 3432			Fonds Dautheuil

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