| Titre : |
Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856)  , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique ; Ferréol-Xavier Chifflet (1766-1835), Nom associé ; Marie-Barthélemy de Castelbajac (1776-1868), Nom associé |
| Editeur : |
Paris : Dentu |
| Année de publication : |
1816 |
| Importance : |
12-[2] p. |
| Format : |
8° |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
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| Index. décimale : |
348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=2418 |
Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique ; Ferréol-Xavier Chifflet (1766-1835), Nom associé ; Marie-Barthélemy de Castelbajac (1776-1868), Nom associé . - Paris : Dentu, 1816 . - 12-[2] p. ; 8°. Langues : Français ( fre) |
Opinions de M. de Kergorlay, député de l'Oise, prononcées dans les séances des 24 et 25 janvier 1816, sur les articles 1er et 8 du projet de loi présenté par M. Chifflet, au nom d'une commission, dans son Rapport sur la proposition de M. de Castelbajac, relative au clergé (1816)
