| Titre : |
Suite au rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs et Fonctions : |
Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856)  , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique |
| Editeur : |
[Paris] : Hacquart |
| Année de publication : |
[s. d. (ca 1816)] |
| Importance : |
18-[2] p. |
| Format : |
8° |
| Note générale : |
Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Séance du 24 avril 1816. N° 330 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1815-1848 : Monarchie de Juillet, Restauration
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| Index. décimale : |
348.01 Documents préliminaires et travaux préparatoires (audiences des commissions parlementaires, auditions sur les lois, historiques des lois, premières versions des lois, projets de loi, rapports statistiques sur les projets de loi adoptés ou rejetés, rapports sur l'état des projets de loi) |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=2417 |
Suite au rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé [texte imprimé] / Louis-Florian-Paul Kergorlay (1769-1856) , Auteur ; France Chambre des députés, Éditeur scientifique . - [Paris] : Hacquart, [s. d. (ca 1816)] . - 18-[2] p. ; 8°. Chambre des Députés. Impressions ordonnées. Séance du 24 avril 1816. N° 330 Langues : Français ( fre) |
Suite au rapport fait au nom de la commission centrale, par M. de Kergorlay, député de l'Oise, sur le projet de loi présenté par M. le ministre de l'Intérieur, le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé ([s. d. (ca 1816)])
