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Affiner la recherche Interroger des sources externesAssignations à comparaître devant le bailly de l'auditoire de Trie-Château à la requête du procureur fiscal du même lieu (1781)
Titre : Assignations à comparaître devant le bailly de l'auditoire de Trie-Château à la requête du procureur fiscal du même lieu Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Année de publication : 1781 Importance : Papier manuscrit, 5 pièces Format : 19 cm Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:violenceType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22567 Assignations à comparaître devant le bailly de l'auditoire de Trie-Château à la requête du procureur fiscal du même lieu [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1781 . - Papier manuscrit, 5 pièces ; 19 cm.
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:violenceType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22567 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 87 (730 H) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 249
Titre : Dossier de la haute justice de Trie-Château concernant un acte de violence avec voie de fait sur la personne de Marie-Anne Coslarde demeurant à Enencourt-Léage Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Claude Coulon (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Coslarde (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1780 Importance : Papier manuscrit, 6 pièces Format : Formats multiples Note générale : Marie-Anne Coslarde a été agressée lors d'une séance de glanage dans un champ d'Enencourt-Léage Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:violence
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22565 Dossier de la haute justice de Trie-Château concernant un acte de violence avec voie de fait sur la personne de Marie-Anne Coslarde demeurant à Enencourt-Léage [texte manuscrit ou tapuscrit] / Claude Coulon (17..-17..), Nom associé ; Marie-Anne Coslarde (17..-17..), Nom associé . - 1780 . - Papier manuscrit, 6 pièces ; Formats multiples.
Marie-Anne Coslarde a été agressée lors d'une séance de glanage dans un champ d'Enencourt-Léage
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:violence
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)Type de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22565 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 87 (730 F) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 249
Titre : Dossier de la haute justice de Trie-Château concernant une affaire de coups et blessures sur la personne de Pierre Maréchal demeurant à Sérifontaine Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Pierre Maréchal (17..-17..), Nom associé Année de publication : 1780 Importance : Papier manuscrit, 6 pièces Format : Formats multiples Note générale : Plainte pour coups et blessures à l'encontre du sieur Famin, fermier à Eragny pour un différent concernant une pièce de terre situé à Droitecourt (?) Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:violenceType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22566 Dossier de la haute justice de Trie-Château concernant une affaire de coups et blessures sur la personne de Pierre Maréchal demeurant à Sérifontaine [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Maréchal (17..-17..), Nom associé . - 1780 . - Papier manuscrit, 6 pièces ; Formats multiples.
Plainte pour coups et blessures à l'encontre du sieur Famin, fermier à Eragny pour un différent concernant une pièce de terre situé à Droitecourt (?)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Ancien droit criminel
[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
[1 - Thésaurus UNESCO ] Sciences sociales et humaines:Problèmes sociaux:violenceType de ressource : Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=22566 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 87 (730 G) Documents d'archives et Manuscrits Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 249 La violence au XVIIIe siècle, une forme d'expression au quotidien / Sonia Maillet in Graines d'histoire, 23 (Automne 2004)
