Titre :	Confirmation de jugements précédents donné par le tribunal de paix de la ville et canton de Senlis opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Tribunal de paix (1790-1959; Senlis (canton et ville)), Collectivité éditrice ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Lesould (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1803-1804
Importance :	Papier manuscrit (18 ff.)
Format :	30 cm
Accompagnement :	2 expéditions d'huissier signées Thibaut (31-12-1803 et 25-09-1804)
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23119

Confirmation de jugements précédents donné par le tribunal de paix de la ville et canton de Senlis opposant des membres de la famille Titon au sieur Lavoisier, cultivateur et le citoyen Lesoult, propriétaire à Balagny, concernant un différent portant sur une allée plantée d'arbres, des pièces de terre adjacentes et une barrière fermant ladite allée [texte manuscrit ou tapuscrit] / Tribunal de paix (1790-1959; Senlis (canton et ville)), Collectivité éditrice ; Jean-Baptiste Maximilien Charles Titon (1765-1843), Nom associé ; Jean-Baptiste Maximilien Titon [Titon D'Orgery] (1771 - 1845), Nom associé ; Louise Joséphine Titon (17..-18..), Nom associé ; Cécile Marie Titon (1773-1857), Nom associé ; Augustin René Christophe comte de Chevigné (1737-1805) , Nom associé ; Jean-Jacques Lavoisier (17..-18..), Nom associé ; Lesould (17..-18..), Nom associé . - 1803-1804 . - Papier manuscrit (18 ff.) ; 30 cm + 2 expéditions d'huissier signées Thibaut (31-12-1803 et 25-09-1804).
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Chamant (Oise):Hameau de Balagny sur Aunette [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23119