Depuis 1862
Requête de Maximilien Titon, délivrée par Antoine Bacouel concernant la vente et transport d'une rente propriétaire (1706 (11-10))
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A rapprocher de
Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon (1706 (03-11))
Acte passé par Charles Fortier, par devant François de Saint-Leu et Charles Hordé, notaires royaux, en présence de Nicolas David Delamairie et Anne de La Ruelle, sa femme qui ont vendu, cédé et transporté une rente propriétaire au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon (1706 (03-11))
Exemplaires (1)
| Localisation | Cote | Support | Section | Disponibilité | Ancienne cote | Note d'exemplaire | Reliure | Origine | |
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| Archives | Archives A4 Bt 146 (800 G4) | Documents d'archives et Manuscrits | Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits | Consultation sur place Exclu du prêt | Archives Bt 269 |
