Depuis 1862
Déclaration d'Antoine Mandat, conseiller du roi au Parlement de Paris à fin de faire cesser l'instance pendant entre luy et Maximilien Titon, seigneur d'Ognon, reconnaisssant n'avoir aucun droit ny autre quelconque dans un arpent de pré situé au terroir d'Ognon entre la chassée de l'estang et la fontaine de Balagny [sur Aunette] / Antoine Mandat (1690 (06-14))
Déclaration d'Antoine Mandat, conseiller du roi au Parlement de Paris à fin de faire cesser l'instance pendant entre luy et Maximilien Titon, seigneur d'Ognon, reconnaisssant n'avoir aucun droit ny autre quelconque dans un arpent de pré situé au terroir d'Ognon entre la chassée de l'estang et la fontaine de Balagny [sur Aunette] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Antoine Mandat (16..-16..), Auteur ; Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1690 (06-14) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 26 cm. Langues : Français (fre)
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Exemplaires (1)
| Localisation | Cote | Support | Section | Disponibilité | Ancienne cote | Note d'exemplaire | Reliure | Origine | |
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| Archives | Archives A4 Bt 146 (800 G2) | Documents d'archives et Manuscrits | Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits | Consultation sur place Exclu du prêt | Archives Bt 269 |


