Titre :	Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à André Feuillette, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Signataire ; Armand Methelet (16..-16..)
Année de publication :	1689 (01-08)
Importance :	Papier manuscrit (2 ff.)
Format :	26 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23086

Reconnaissance de censive et mouvance pour une maison sise à Ognon, appartenant à André Feuillette, manouvrier, au profit de Maximilien Titon, seigneur d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé ; André Feuillette (16..-16..), Signataire ; Armand Methelet (16..-16..) . - 1689 (01-08) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 26 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23086