Titre :	Décret de la seigneurie d'Ognon, etc. sur Mr [Messire] Titon et fait sur sa poursuite
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé
Année de publication :	1679 (07-01)
Importance :	Parchemin manuscrit (28-2 bl. ff.)
Format :	28 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23084

Décret de la seigneurie d'Ognon, etc. sur Mr [Messire] Titon et fait sur sa poursuite [texte manuscrit ou tapuscrit] / Maximilien Ier Titon (1632-1711), Nom associé . - 1679 (07-01) . - Parchemin manuscrit (28-2 bl. ff.) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23084