Titre :	Procès-verbal de la visite et réception des fossés des bois Saint-Jean sur le terroir d'Ognon
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Pierre Pourfour (15..-16..), Nom associé ; Anne de Refuge (16..-16..), Nom associé ; Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte (Senlis), Nom associé
Année de publication :	1633 (06-21)
Importance :	Papier manuscrit (2 ff.)
Format :	29 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23078

Procès-verbal de la visite et réception des fossés des bois Saint-Jean sur le terroir d'Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Pourfour (15..-16..), Nom associé ; Anne de Refuge (16..-16..), Nom associé ; Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de Malte (Senlis), Nom associé . - 1633 (06-21) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 29 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Droit d'usage, coûtumes et leurs commentaires [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23078