Titre :	Contrat d'échange de biens situés sur le terroir d'Ognon passé devant Pierre Pourfour par François de La Fontaine et Jehan de Cornouaille
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Pierre Pourfour (15..-16..), Signataire ; François de La Fontaine (ca 1560-1632), Nom associé ; Jehan (Jean) de Cornouaille (15..-16..), Nom associé
Année de publication :	1605 (10-15)
Importance :	Parchemin manuscrit (4 ff.)
Format :	29 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23075

Contrat d'échange de biens situés sur le terroir d'Ognon passé devant Pierre Pourfour par François de La Fontaine et Jehan de Cornouaille [texte manuscrit ou tapuscrit] / Pierre Pourfour (15..-16..), Signataire ; François de La Fontaine (ca 1560-1632), Nom associé ; Jehan (Jean) de Cornouaille (15..-16..), Nom associé . - 1605 (10-15) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 29 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23075