Titre :	Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire
Année de publication :	1766 (09-20)
Importance :	Papier manuscrit (2 ff.)
Format :	24 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23038

Bail à loyer et redevances donné par Marie Anne de Breda au profit de Jean-Baptiste Pincemaille et Angélique de Launay, son épouse, pour des pièces de terre situées aux terroirs de Brasseuse, Villers St Frambourg et Ognon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Anne Breda de Trossy (17..-18..), Signataire ; Angélique de Launay (17..-17..), Signataire ; Jean-Baptiste Pincemaille (17..-17..), Signataire . - 1766 (09-20) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 24 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Ognon (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Villers-Saint-Frambourg (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=23038