Titre :	Etat des titres et papiers remis à Mr Bunonte [?] feudiste par M. de Villemonney, chargé du travail féodal du fief de Caillouer appartenant à Monsieur Courvoisier que possède aujourd'hui Mons. L'Epine
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Villemonney (17..-18..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1791 (08-24)
Importance :	Papier manuscrit (1 f.-3 ff.[bl.])
Format :	30 cm
Note générale :	Le fief est non identifié ; le dr. Dautheuil donne la note suivante : Est-ce le Caillouel de Hermes, canton de Noailles ?
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22612

Etat des titres et papiers remis à Mr Bunonte [?] feudiste par M. de Villemonney, chargé du travail féodal du fief de Caillouer appartenant à Monsieur Courvoisier que possède aujourd'hui Mons. L'Epine [texte manuscrit ou tapuscrit] / Villemonney (17..-18..), Nom associé ; Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé . - 1791 (08-24) . - Papier manuscrit (1 f.-3 ff.[bl.]) ; 30 cm.
Le fief est non identifié ; le dr. Dautheuil donne la note suivante : Est-ce le Caillouel de Hermes, canton de Noailles ?
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Beauvais (bailliage, district, élection)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22612