Titre :	Registres plumitifs du greffe de la haute justice & châtellenie de Trie Château et dépendance pour servir à l'enregistrement des provisions des officiers de ladite justice et des causes d'audience ordinaires et extraordinaires de ladite justice
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1785
Importance :	Papier manuscrit, 2 pièces (36, 55 ff.)
Format :	24 cm, 34 cm
Note générale :	1 registre in 4° et son double in 2°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22522

Registres plumitifs du greffe de la haute justice & châtellenie de Trie Château et dépendance pour servir à l'enregistrement des provisions des officiers de ladite justice et des causes d'audience ordinaires et extraordinaires de ladite justice [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1785 . - Papier manuscrit, 2 pièces (36, 55 ff.) ; 24 cm, 34 cm.
1 registre in 4° et son double in 2°
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Parlements et autres juridictions [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Trie-Château (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22522