Titre :	Recueil de pièces concernant les familles Courvoisier, L'Epine (ou Lépine) et leurs biens situés dans le canton de Chaumont en Vexin
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé
Année de publication :	1705-1791
Importance :	Papier manuscrit, 10 pièces en 4 sous-dossiers
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
Note de contenu :	S/D 1 - pièce A : Bail de terres sur Laillerie fait par Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier, écuyer, inspecteur des haras du comte d'Artois, écuyer et seigneur de Chaumont [en Vexin], au sieur Simon Charles François Auger, laboureur demeurant au Vivret, paroisse de Notre Dame de Liancourt, 4 septembre 1785. S/D 1 - pièce B : Déclaration du sieur Courvoisier au procureur du roi à Chaumont au sujet d'une agression dont il a été l'objet le 18 juillet 1790 (ou 1791) chez le sieur Simon, maire de Chaumont [en Vexin], de la part du sieur Sibille, huissier en cette ville, en présence dudit Simon et du nommé Guyard, geôlier des prisons dudit lieu et du sieur Gullien, échevin. S/D 1 - pièce C : Minute de la même déclaration. S/D 2 : Contrat de vente de pièces de terre situées à Chaumont en Vexin par Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier et sa femme Geneviève Adélaïde au profit de Joseph L'épine (ou Lépine) et sa femme, 26 mai 1789. S/D 3 : Etats des mutations arrivées sur Chaumont [en Vexin], Saint-Martin, Saint-Crespin, Laillerie sur les mouvances de M. Courvoisier, seigneur de ces paroisses depuis 1779 jusqu'en 1790, 5 pièces. S/D 4 : Titre notarié (inventaire ?) établie à la requête de Jean Boulanger, manouvrier demeurant à Laillerie les Chaumont, 14 juillet 1705
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22466

Recueil de pièces concernant les familles Courvoisier, L'Epine (ou Lépine) et leurs biens situés dans le canton de Chaumont en Vexin [texte manuscrit ou tapuscrit] / Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier (17..-17..), Nom associé ; Joseph L'Epine (ou Lépine) (17..-18..), Nom associé . - 1705-1791 . - Papier manuscrit, 10 pièces en 4 sous-dossiers ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Beauvais (commune, canton et arrondissement):Chaumont en Vexin (Oise ; commune et canton)
Note de contenu :	S/D 1 - pièce A : Bail de terres sur Laillerie fait par Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier, écuyer, inspecteur des haras du comte d'Artois, écuyer et seigneur de Chaumont [en Vexin], au sieur Simon Charles François Auger, laboureur demeurant au Vivret, paroisse de Notre Dame de Liancourt, 4 septembre 1785. S/D 1 - pièce B : Déclaration du sieur Courvoisier au procureur du roi à Chaumont au sujet d'une agression dont il a été l'objet le 18 juillet 1790 (ou 1791) chez le sieur Simon, maire de Chaumont [en Vexin], de la part du sieur Sibille, huissier en cette ville, en présence dudit Simon et du nommé Guyard, geôlier des prisons dudit lieu et du sieur Gullien, échevin. S/D 1 - pièce C : Minute de la même déclaration. S/D 2 : Contrat de vente de pièces de terre situées à Chaumont en Vexin par Hyacinthe Ignace Joseph Courvoisier et sa femme Geneviève Adélaïde au profit de Joseph L'épine (ou Lépine) et sa femme, 26 mai 1789. S/D 3 : Etats des mutations arrivées sur Chaumont [en Vexin], Saint-Martin, Saint-Crespin, Laillerie sur les mouvances de M. Courvoisier, seigneur de ces paroisses depuis 1779 jusqu'en 1790, 5 pièces. S/D 4 : Titre notarié (inventaire ?) établie à la requête de Jean Boulanger, manouvrier demeurant à Laillerie les Chaumont, 14 juillet 1705
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22466