Titre :	Copie de documents concernant l'administration des biens des fabriques
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Administration de l'enregistrement des domaines (Beauvais), Collectivité éditrice
Année de publication :	1803
Importance :	Papier manuscrit, 5 pièces
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux
Note de contenu :	Instructions générales n°155 et 181
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22177

Copie de documents concernant l'administration des biens des fabriques [texte manuscrit ou tapuscrit] / Administration de l'enregistrement des domaines (Beauvais), Collectivité éditrice . - 1803 . - Papier manuscrit, 5 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux
Note de contenu :	Instructions générales n°155 et 181
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=22177