Titre :	Titre nouvel d'un rente sur une maison sise à Brasseuse
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Jean-Baptiste Brault (17..-17..), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Louis Antoine (17..-17..), Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé
Année de publication :	1778 (06-29)
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.)
Format :	28 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
Note de contenu :	Acte établit en présence de Paul Deslandes, lieutenant général du bailliage de Senlis, par devant Jean Baptiste Brault, notaire royal dudit bailliage
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21936

Titre nouvel d'un rente sur une maison sise à Brasseuse [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Baptiste Brault (17..-17..), Signataire ; Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Louis Antoine (17..-17..), Nom associé ; Couvent Notre-Dame de la présentation (Senlis), Nom associé . - 1778 (06-29) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Brasseuse (Oise)
Note de contenu :	Acte établit en présence de Paul Deslandes, lieutenant général du bailliage de Senlis, par devant Jean Baptiste Brault, notaire royal dudit bailliage
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21936