Titre :	Contrat de vente des droits sur une maison et dépendances sise à Plailly
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Jean Derissant (17..-17..), Signataire ; Jean-Louis Bricé (17..-17..), Nom associé ; Jean-Pierre Nicolas Bricé (17..-17..), Nom associé ; Antoine Bricé (17..-17..), Nom associé
Année de publication :	1791 (02-23)
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	29 cm
Note générale :	Cachet rouge de Caix de St Aymour
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21910

Contrat de vente des droits sur une maison et dépendances sise à Plailly [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean Derissant (17..-17..), Signataire ; Jean-Louis Bricé (17..-17..), Nom associé ; Jean-Pierre Nicolas Bricé (17..-17..), Nom associé ; Antoine Bricé (17..-17..), Nom associé . - 1791 (02-23) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm.
Cachet rouge de Caix de St Aymour
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Plailly (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21910