Titre :	Acte de vente d'une maison située à Montaby, paroisse de Mortefontaine par Denis Thibou et sa femme à Guillaume Moran et sa femme ; confirmée par Jean Bouchol, procureur du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Denis Thibou (16..-17..), Nom associé ; Guillaume Moran (16..-17..), Nom associé ; Jean Bouchol (16..-17..), Nom associé
Année de publication :	1709 (09-22)
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	29 cm
Note générale :	La confirmation de la vente par les religieux du prieuré de St Nicolas d'Acy à cause de la mouvance de cette maison de la seigneurie de Loisy dépendant du prieuré
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise):hameau de Montaby [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Courteuil (Oise):prieuré de Saint-Nicolas d'Acy [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21909

Acte de vente d'une maison située à Montaby, paroisse de Mortefontaine par Denis Thibou et sa femme à Guillaume Moran et sa femme ; confirmée par Jean Bouchol, procureur du prieuré de Saint-Nicolas d'Acy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Denis Thibou (16..-17..), Nom associé ; Guillaume Moran (16..-17..), Nom associé ; Jean Bouchol (16..-17..), Nom associé . - 1709 (09-22) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 29 cm.
La confirmation de la vente par les religieux du prieuré de St Nicolas d'Acy à cause de la mouvance de cette maison de la seigneurie de Loisy dépendant du prieuré
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mortefontaine (Oise):hameau de Montaby [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Courteuil (Oise):prieuré de Saint-Nicolas d'Acy [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21909