Titre :	Dossier relatif à Charles César Tremblay
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Nicolas René Caron (17..-17..), Signataire ; Charles César Tremblay (17..-18..), Nom associé ; Tribunal criminel (1791-18..; Oise (Département)), Destinataire de documents ; Ministère de la marine et des colonies (1789-1894; France), Auteur
Année de publication :	1793-1804
Importance :	Papier manuscrit, 9 pièces
Format :	Formats multiples
Note générale :	C.C. Tremblay était domicilié à Plailly. L'une des pièces porte un cachet de cire rouge historié du Tribunal criminel du département de l'Oise à Beauvais
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
Tags :	Bagne - France (Brest)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799/1800-1899
En ligne :	http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/shas_arch-21906.pdf
Note sur la ressource :	Téléchargeable en PDF
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21906

Dossier relatif à Charles César Tremblay [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas René Caron (17..-17..), Signataire ; Charles César Tremblay (17..-18..), Nom associé ; Tribunal criminel (1791-18..; Oise (Département)), Destinataire de documents ; Ministère de la marine et des colonies (1789-1894; France), Auteur . - 1793-1804 . - Papier manuscrit, 9 pièces ; Formats multiples.
C.C. Tremblay était domicilié à Plailly.
L'une des pièces porte un cachet de cire rouge historié du Tribunal criminel du département de l'Oise à Beauvais
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Causes célèbres, plaidoyers, procés, mémoires:Recueils de pièces groupées par affaires
Tags :	Bagne - France (Brest)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799/1800-1899
En ligne :	http://archeologie-senlis.fr/data/pdf/arch/shas_arch-21906.pdf
Note sur la ressource :	Téléchargeable en PDF
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21906