Titre :	Mémoire de G. Lefranc de Brumpé, seigneur de la terre et du prieuré de Baillon, contre les religieux de Royaumont
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Gérard Lefranc de Brumpé (17..-1757), Auteur ; Abbaye Notre-Dame de Royaumont, Nom associé
Année de publication :	1749 (12)
Importance :	Papier manuscrit (4 ff.)
Format :	32 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France
Note de contenu :	A propos du droit d'user et de disposer de l'eau du petit ruisseau qui passe sur la terre de Baillon et qui forme les fossés autour de son château
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21876

Mémoire de G. Lefranc de Brumpé, seigneur de la terre et du prieuré de Baillon, contre les religieux de Royaumont [texte manuscrit ou tapuscrit] / Gérard Lefranc de Brumpé (17..-1757), Auteur ; Abbaye Notre-Dame de Royaumont, Nom associé . - 1749 (12) . - Papier manuscrit (4 ff.) ; 32 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences naturelles:Appendice de l'histoire naturelle : Agriculture et économie rurale:Aménagement des forêts, exploitation des bois ; réglementation des eaux et forêts en France
Note de contenu :	A propos du droit d'user et de disposer de l'eau du petit ruisseau qui passe sur la terre de Baillon et qui forme les fossés autour de son château
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21876