Titre :	Acte notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Henry Gueret (17..-17..), Nom associé
Année de publication :	1781 (03-25)
Importance :	Papier manuscrit (2 ff.)
Format :	28 cm
Note générale :	Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villemétrie (quartier de) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:paroisse Saint Etienne [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
Index. décimale :	264.36 Eucharistie, Messe, prières eucharistiques, Sainte Communion (messes de requiem)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21864

Acte notarié d'une hypothèque sur une maison située à Villemétrie, faubourg de Senlis, pour la fondation en l'église de Saint-Etienne d'une messe basse des morts à perpétuité [texte manuscrit ou tapuscrit] / Paul (baron de) Deslandes-Preuilly (1746-1830) , Nom associé ; Henry Gueret (17..-17..), Nom associé . - 1781 (03-25) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 28 cm.
Scellé : cachet de cire rouge armorié sous papier
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Faubourgs et Quartiers:Villemétrie (quartier de) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise):Eglises et paroisses:paroisse Saint Etienne [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
Index. décimale :	264.36 Eucharistie, Messe, prières eucharistiques, Sainte Communion (messes de requiem)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21864