Titre :	Ensemble de pièces concernant l'ancienne abbaye Notre-Dame-de-la-Joie de Berneuil-sur-Aisne
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	René Alexandre Denis (17..-18..), Nom associé ; Charles Bretagne Marie de La Trémoille (1764-1839) , Nom associé
Année de publication :	17..-1823
Importance :	Papier manuscrit, 8 pièces
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Abbaye, couvent, monastère, prieuré [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Berneuil sur Aisne (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux
Note de contenu :	- Pièce n°1 : Historique de l'abbaye rédigé au 18e siècle, 3 ff. - Pièce n°2 : Document en latin, 1720 (?), 4 ff. - Pièce n°3 : Copie d'un acte royal de 1702 au sujet du rolle des sommes dues par les détenteurs des biens, droits et revenus dépendants des archevêchés, évêchés, abbayes, prieurés etc. (suivi d'un) Extrait Diocèse de Soissons du prieuré de la Joye art 151 au sujet de la somme due par le sieur de Beuloin propriétaire d'une maison deux viviers et un saunois size à Béthisy, fait et arrêté au Conseil Royal à Versailles en 1702 et sur lequel se trouvent les signatures de Phelipeaux de Beauvillier, Le Peltier, Daguesseau, Chamillart - Copie certifiée l'an 2 [1793-94] de la Rép. Française. - Pièce n°4 : Inventaire estimatif des meubles du prieuré de la joye Sainte Claire du 3 janvier 1791, 4 ff. - Pièce n°5 : Copie d'une lettre écrite par les citoyens administrateurs du Directoire du district de Compiègne aux citoyens municipaux de Berneuil, du 16 février 1793 au sujet de défrichements entrepris par le citoyen Denis nouveau propriétaire du prieuré de la joye St Claire, 2 ff. - Pièce n°6 : Récépissé de reconnaissances de liquidation en paiement de domaines nationaux délivré par l'Administration des Domaines Nationaux à Paris au citoyen René Alexandre Denis, 1793 (05-13), 2 ff. - Pièce n°7 : Arrêté du Conseil de Préfecture du département de l'Oise pris en séance du 23 janvier 1818 en faveur du couple Denis au sujet d'un litige concernant une pièce de terre faisant partie de l'ancienne propriété des religieux du prieuré de la Ste Joye, 2 ff. - Pièce n°8 : Acte notarié de vente d'un terrain au terroir de Berneuil près Saint Clair, par Michel Martin et son épouse demeurant à Compiègne à monseigneur Charles Bretagne Marie Joseph prince de Tarente, duc de la Trémoille, demeurant à Paris, 27 juin 1823, 2 ff. (Grand timbre sec armorié du notaire Valansart de Compiègne)
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799/1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21832

Ensemble de pièces concernant l'ancienne abbaye Notre-Dame-de-la-Joie de Berneuil-sur-Aisne [texte manuscrit ou tapuscrit] / René Alexandre Denis (17..-18..), Nom associé ; Charles Bretagne Marie de La Trémoille (1764-1839) , Nom associé . - 17..-1823 . - Papier manuscrit, 8 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Religion:Édifice religieux:Abbaye, couvent, monastère, prieuré [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Berneuil sur Aisne (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français à partir de la Révolution de 1789:Jurisprudence administrative:Domaine, Biens nationaux
Note de contenu :	- Pièce n°1 : Historique de l'abbaye rédigé au 18e siècle, 3 ff. - Pièce n°2 : Document en latin, 1720 (?), 4 ff. - Pièce n°3 : Copie d'un acte royal de 1702 au sujet du rolle des sommes dues par les détenteurs des biens, droits et revenus dépendants des archevêchés, évêchés, abbayes, prieurés etc. (suivi d'un) Extrait Diocèse de Soissons du prieuré de la Joye art 151 au sujet de la somme due par le sieur de Beuloin propriétaire d'une maison deux viviers et un saunois size à Béthisy, fait et arrêté au Conseil Royal à Versailles en 1702 et sur lequel se trouvent les signatures de Phelipeaux de Beauvillier, Le Peltier, Daguesseau, Chamillart - Copie certifiée l'an 2 [1793-94] de la Rép. Française. - Pièce n°4 : Inventaire estimatif des meubles du prieuré de la joye Sainte Claire du 3 janvier 1791, 4 ff. - Pièce n°5 : Copie d'une lettre écrite par les citoyens administrateurs du Directoire du district de Compiègne aux citoyens municipaux de Berneuil, du 16 février 1793 au sujet de défrichements entrepris par le citoyen Denis nouveau propriétaire du prieuré de la joye St Claire, 2 ff. - Pièce n°6 : Récépissé de reconnaissances de liquidation en paiement de domaines nationaux délivré par l'Administration des Domaines Nationaux à Paris au citoyen René Alexandre Denis, 1793 (05-13), 2 ff. - Pièce n°7 : Arrêté du Conseil de Préfecture du département de l'Oise pris en séance du 23 janvier 1818 en faveur du couple Denis au sujet d'un litige concernant une pièce de terre faisant partie de l'ancienne propriété des religieux du prieuré de la Ste Joye, 2 ff. - Pièce n°8 : Acte notarié de vente d'un terrain au terroir de Berneuil près Saint Clair, par Michel Martin et son épouse demeurant à Compiègne à monseigneur Charles Bretagne Marie Joseph prince de Tarente, duc de la Trémoille, demeurant à Paris, 27 juin 1823, 2 ff. (Grand timbre sec armorié du notaire Valansart de Compiègne)
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799/1800-1899
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21832