| Titre : |
Dossier relatif à la gestion des impôts de l'élection de Compiègne |
| Type de document : |
texte manuscrit ou tapuscrit |
| Auteurs et Fonctions : |
Nicolas Abraham Le Caron (17..-1782), Signataire ; Philibert Orry (1689-1747)  , Signataire |
| Année de publication : |
1699-1789 |
| Importance : |
Papier manuscrit, 9 sous-dossiers |
| Format : |
Formats multiples |
| Langues : |
Français (fre) |
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Compiègne
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France
|
| Note de contenu : |
- 374 : Estat de la capitation des paroisses de l'élection de Compiègne pour l'année 1708, 2 ff. ; Note sur l'imposition de la ville de Compiègne pour l'année 1708, 2 ff.
- 375 : Contrat de rente traité entre le receveur des tailles de l'élection de Compiègne, Le Caron et le sieur Geoffroy chargé du recouvrement des taxations, 30/04/1714, 2 ff.
- 376 : Mémoire pour [?] Le Caron receveur des rentes de Compiègne concernant le payement des gages des officiers de [?] de laditte élection pour les années 1712, 1713 et 1714, 1 f.
- 377 : Estat des frais de garnison qui ont été fait par le S. Decrouy huissier de cette ville conduisant une brigade dans les paroisses de l'élection de Compiègne et qui ont été remis entre les mains du Sr. Le Caron, receveur des tailles [...], [1730], 2 ff.
- 378 : 3 pièces concernant la capitation de l'élection de Compiègne pur les années 1741, 1742 et 1744.
- 379 : Pièce pré-imprimée adressée à M. Le Caron, r. de la G. à Compiègne, établie à Paris le 31 aoust 1751 concernant les Gabelles, Bail de Bocquillon, Grenier de Compiègne, relevé des fixations, 2 ff.
- 380 : Note ms de la Direction générale des gabelles de Soissons, établie à Paris le 17 avril 1789 et adressée à M. de Mazancourt, Reur [receveur] à Compiègne, 1 f.
- 381 : 2 lettres autographes de P. Orry à propos de la Taille, probablement adressées à N. Le Caron, 28/07/1740 et 5/10/1740, 2 x 2 ff.
- 382 : Lettres autographes adressées à Monsieur Le Caron conseiller du Roy receveur des tailles à Compiègne, dont certaines portent des traces ou des cachets de cire rouge armoriés, 1699-1763, 16 pièces |
| Type de ressource : |
Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité |
| Période chronologique : |
1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=21820 |
Dossier relatif à la gestion des impôts de l'élection de Compiègne [texte manuscrit ou tapuscrit] / Nicolas Abraham Le Caron (17..-1782), Signataire ; Philibert Orry (1689-1747) , Signataire . - 1699-1789 . - Papier manuscrit, 9 sous-dossiers ; Formats multiples. Langues : Français ( fre)
| Sujets : |
[1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Période historique:Histoire moderne:Ancien régime (1589-1789)
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris:Election de Compiègne
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France
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| Note de contenu : |
- 374 : Estat de la capitation des paroisses de l'élection de Compiègne pour l'année 1708, 2 ff. ; Note sur l'imposition de la ville de Compiègne pour l'année 1708, 2 ff.
- 375 : Contrat de rente traité entre le receveur des tailles de l'élection de Compiègne, Le Caron et le sieur Geoffroy chargé du recouvrement des taxations, 30/04/1714, 2 ff.
- 376 : Mémoire pour [?] Le Caron receveur des rentes de Compiègne concernant le payement des gages des officiers de [?] de laditte élection pour les années 1712, 1713 et 1714, 1 f.
- 377 : Estat des frais de garnison qui ont été fait par le S. Decrouy huissier de cette ville conduisant une brigade dans les paroisses de l'élection de Compiègne et qui ont été remis entre les mains du Sr. Le Caron, receveur des tailles [...], [1730], 2 ff.
- 378 : 3 pièces concernant la capitation de l'élection de Compiègne pur les années 1741, 1742 et 1744.
- 379 : Pièce pré-imprimée adressée à M. Le Caron, r. de la G. à Compiègne, établie à Paris le 31 aoust 1751 concernant les Gabelles, Bail de Bocquillon, Grenier de Compiègne, relevé des fixations, 2 ff.
- 380 : Note ms de la Direction générale des gabelles de Soissons, établie à Paris le 17 avril 1789 et adressée à M. de Mazancourt, Reur [receveur] à Compiègne, 1 f.
- 381 : 2 lettres autographes de P. Orry à propos de la Taille, probablement adressées à N. Le Caron, 28/07/1740 et 5/10/1740, 2 x 2 ff.
- 382 : Lettres autographes adressées à Monsieur Le Caron conseiller du Roy receveur des tailles à Compiègne, dont certaines portent des traces ou des cachets de cire rouge armoriés, 1699-1763, 16 pièces |
| Type de ressource : |
Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité |
| Période chronologique : |
1600-1699/1700-1799 |
| Permalink : |
./index.php?lvl=notice_display&id=21820 |
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Dossier relatif à la gestion des impôts de l'élection de Compiègne (1699-1789)
