Titre :	Recueil de pièces notariées concernant la vente et l'échange de terres de la baronnie de Mello
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Famille Heude (17..-17..), Nom associé ; Jean Thomas Chabannes (17..-17..), Nom associé ; André Claude Patu (1726-1799) , Nom associé ; Anne Gabriel Henri, marquis de Boulainvilliers Bernard (1724-1798) , Nom associé ; Augustin Damiens (17..-17..), Nom associé ; Jean-Baptiste Martin Desnoyelle (17..-17..), Nom associé
Année de publication :	1711-1791
Importance :	Parchemin manuscrit, 4 pièces
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mello (Oise)
Note de contenu :	- Pièce 1 : Contrat de propriété du jardin acquis du sieur Chabannes, 1711 (04-14), 2 ff. - Pièce 2 : Echange de portions de jardin et terres entre M. le baron de Mello et le sieur Chabannes, 1777 (09-15), 2 ff. - Pièce 3 : Exploit d'une dame Veuve Picard, marchand à Paris contre le sieur Chabannes, 1788 (04-02), 5 ff. - Pièce 4 : Vente d'un jardin par A. Damiens & sa femme au sieur J.B. M. Desnoyelle, 1791 (02-06), 1 f.
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21541

Recueil de pièces notariées concernant la vente et l'échange de terres de la baronnie de Mello [texte manuscrit ou tapuscrit] / Famille Heude (17..-17..), Nom associé ; Jean Thomas Chabannes (17..-17..), Nom associé ; André Claude Patu (1726-1799) , Nom associé ; Anne Gabriel Henri, marquis de Boulainvilliers Bernard (1724-1798) , Nom associé ; Augustin Damiens (17..-17..), Nom associé ; Jean-Baptiste Martin Desnoyelle (17..-17..), Nom associé . - 1711-1791 . - Parchemin manuscrit, 4 pièces ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Mello (Oise)
Note de contenu :	- Pièce 1 : Contrat de propriété du jardin acquis du sieur Chabannes, 1711 (04-14), 2 ff. - Pièce 2 : Echange de portions de jardin et terres entre M. le baron de Mello et le sieur Chabannes, 1777 (09-15), 2 ff. - Pièce 3 : Exploit d'une dame Veuve Picard, marchand à Paris contre le sieur Chabannes, 1788 (04-02), 5 ff. - Pièce 4 : Vente d'un jardin par A. Damiens & sa femme au sieur J.B. M. Desnoyelle, 1791 (02-06), 1 f.
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21541