Titre :	Exploit contre Marie Jeanne Bergeron, veuve du sieur Fasquelle, fermière demeurant à Saint-Léonard
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Marie Jeanne Bergeron, veuve Fasquelle (17..-17..), Nom associé ; Melchior Balthasar Gaspard Levasseur (17..-17..), Nom associé
Année de publication :	1787 (10-15)
Importance :	Parchemin manuscrit (2 ff.)
Format :	26 cm
Note générale :	Il s'agit vraisemblablement d'un extrait de l'acte
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Avilly-Saint-Léonard
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21540

Exploit contre Marie Jeanne Bergeron, veuve du sieur Fasquelle, fermière demeurant à Saint-Léonard [texte manuscrit ou tapuscrit] / Marie Jeanne Bergeron, veuve Fasquelle (17..-17..), Nom associé ; Melchior Balthasar Gaspard Levasseur (17..-17..), Nom associé . - 1787 (10-15) . - Parchemin manuscrit (2 ff.) ; 26 cm.
Il s'agit vraisemblablement d'un extrait de l'acte
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Avilly-Saint-Léonard
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21540