Titre :	Rapport fait à l'assemblée générale du clergé en 1775 par Mgneur l'évêque de Senlis sur "un nouveau commentaire de l'édit de 1695" [sur la juridiction des ecclésiastiques]
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Jean-Armand de Bessuejouls de Roquelaure (1721-1818) , Auteur présumé
Année de publication :	1775
Importance :	Papier manuscrit (8 ff.)
Format :	34 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.)
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=21035

Rapport fait à l'assemblée générale du clergé en 1775 par Mgneur l'évêque de Senlis sur "un nouveau commentaire de l'édit de 1695" [sur la juridiction des ecclésiastiques] [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jean-Armand de Bessuejouls de Roquelaure (1721-1818) , Auteur présumé . - 1775 . - Papier manuscrit (8 ff.) ; 34 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.)
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