Titre :	Hypothèque Toussaint Menouel
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1579 (07-13)
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.)
Format :	24 x 26 cm
Note générale :	Bailliage de Meaux
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines)
Index. décimale :	346.074 Réglementation des transactions accompagnées de garanties (cautionnement ; droit des sûretés, réelles et personnelles ; garanties, hypothèques sur biens meubles, privilèges dans les transactions accompagnées de garantie, transactions de prêt garanti, vente à crédit par versements, vente conditionnelle)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1500-1599
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19671

Hypothèque Toussaint Menouel [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1579 (07-13) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 24 x 26 cm.
Bailliage de Meaux
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire [1 - Thésaurus UNESCO ] Pays et ensembles de pays:Europe:France:Ile de France (Paris, Val d'Oise, Seine et Marne, Essonne, Yvelines)
Index. décimale :	346.074 Réglementation des transactions accompagnées de garanties (cautionnement ; droit des sûretés, réelles et personnelles ; garanties, hypothèques sur biens meubles, privilèges dans les transactions accompagnées de garantie, transactions de prêt garanti, vente à crédit par versements, vente conditionnelle)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1500-1599
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19671