Titre :	Acte de la cour de Montpellier en faveur de Jacques Gausseau, marchand à Vendémian, contre les héritiers de Philippe Vesse et autres
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Jacques Gausseau (16..-17..), Nom associé ; Philippe Vesse (16..-17..), Auteur
Année de publication :	1714 (11-07)
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.)
Format :	16 x 36 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19597

Acte de la cour de Montpellier en faveur de Jacques Gausseau, marchand à Vendémian, contre les héritiers de Philippe Vesse et autres [texte manuscrit ou tapuscrit] / Jacques Gausseau (16..-17..), Nom associé ; Philippe Vesse (16..-17..), Auteur . - 1714 (11-07) . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 16 x 36 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Languedoc, Pays de Foix, Roussillon [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19597