Titre :	Déclaration des terres sujettes au droit de moisson à Sacy le Grand dans un registre de compte du fermier du seigneur Du Sault, seigneur de Sacy
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé
Année de publication :	1704
Importance :	Papier manuscrit, 1 cahier (non paginé)
Format :	28 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19329

Déclaration des terres sujettes au droit de moisson à Sacy le Grand dans un registre de compte du fermier du seigneur Du Sault, seigneur de Sacy [texte manuscrit ou tapuscrit] / Patrice Du Sault (16..-17..), Nom associé . - 1704 . - Papier manuscrit, 1 cahier (non paginé) ; 28 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [1 - Thésaurus UNESCO ] Information et communication:Source d'information:Document:Autographe et Manuscrit [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19329