Titre :	Bail par les dames religieuses de l'Hôtel Dieu de Noyon à Charles Trinoque, laboureur de six pièces au territoire de Noyon
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1728 (05-25)
Importance :	Papier manuscrit ([2] ff.)
Format :	24 cm
Langues :	Français (ancien) (fro)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Noyon (Oise):Hôtel Dieu Saint-Jean
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19230

Bail par les dames religieuses de l'Hôtel Dieu de Noyon à Charles Trinoque, laboureur de six pièces au territoire de Noyon [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1728 (05-25) . - Papier manuscrit ([2] ff.) ; 24 cm.
Langues : Français (ancien) (fro)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Matières féodales et jurisprudence des fiefs [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Noyon (Oise):Hôtel Dieu Saint-Jean
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19230