Titre :	Bail à cens par l'Hôtel Dieu de Noyon à Jean, maire de Vauchelles, de trois setiers un quart de terre sises à Vauchelles
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1314
Importance :	Parchemin manuscrit (1 f.)
Format :	26 x 30 cm
Langues :	Français (ancien) (fro)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Vauchelles (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Noyon (Oise):Hôtel Dieu Saint-Jean
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1400-1499
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19224

Bail à cens par l'Hôtel Dieu de Noyon à Jean, maire de Vauchelles, de trois setiers un quart de terre sises à Vauchelles [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1314 . - Parchemin manuscrit (1 f.) ; 26 x 30 cm.
Langues : Français (ancien) (fro)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Vauchelles (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Noyon (Oise):Hôtel Dieu Saint-Jean
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1400-1499
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19224