Titre :	Copie de pièces concernant la donation à l'Hôtel Dieu de Noyon par Guillaume Patte d'Ouë (Oie) d'un fief situé à Vauchelles
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1259-1661
Importance :	Papier manuscrit (7 pièces)
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Vauchelles (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Noyon (Oise):Hôtel Dieu Saint-Jean
Note de contenu :	- Copie de la donation - Copie de la confirmation de cette donation par l'officialité de Noyon - Procédures, demandes et exploits de saisie à fin de paiement de cens et surcens dus à cause de ce fief
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1400-1499
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19223

Copie de pièces concernant la donation à l'Hôtel Dieu de Noyon par Guillaume Patte d'Ouë (Oie) d'un fief situé à Vauchelles [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1259-1661 . - Papier manuscrit (7 pièces) ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Vauchelles (Oise) [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Compiègne (commune, canton et arrondissement):Noyon (Oise):Hôtel Dieu Saint-Jean
Note de contenu :	- Copie de la donation - Copie de la confirmation de cette donation par l'officialité de Noyon - Procédures, demandes et exploits de saisie à fin de paiement de cens et surcens dus à cause de ce fief
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1400-1499
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19223