Titre :	Champartreau de Sacy le Grand 1729 [à 1744]
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1729-1744
Importance :	Papier manuscrit (126-[23] ff.)
Format :	35 cm
Note générale :	Relié à la fin du vol. tête-bêche : Registre des moissons. Etat des pièces de terres scituées dans la plaine de Sacy le grand suivant les différends triages chargées du droit de moison (sic) qui est d'une mine de grain les deux tiers bled froment et un tiers avoine. Portable au château le jour de saint martin d'hyver sous peine d'amande de soixante sols parisis. Fait et dressé en l'année mil sept cent vingt neuf. Le champartreau est noté vérifié en 1730, 1732, 1734, 1736, 1738, 1740, 1742 et 1744
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19198

Champartreau de Sacy le Grand 1729 [à 1744] [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1729-1744 . - Papier manuscrit (126-[23] ff.) ; 35 cm.
Relié à la fin du vol. tête-bêche : Registre des moissons. Etat des pièces de terres scituées dans la plaine de Sacy le grand suivant les différends triages chargées du droit de moison (sic) qui est d'une mine de grain les deux tiers bled froment et un tiers avoine. Portable au château le jour de saint martin d'hyver sous peine d'amande de soixante sols parisis. Fait et dressé en l'année mil sept cent vingt neuf.
Le champartreau est noté vérifié en 1730, 1732, 1734, 1736, 1738, 1740, 1742 et 1744
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise) [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19198