Titre :	Registre d'enregistrement des actes, déclarations, proclamations, lettres patentes du roi, lois, décrets de l'Assemblée Nationale, Convention nationale et autres correspondances
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Paroisse de Saint-Aubin sous Erquery (Oise), Collectivité éditrice
Année de publication :	1788-1793
Importance :	Papier manuscrit (166 ff.)
Format :	37 cm
Note générale :	Mention ms en tête du registre : "Le présent registre contient cent soixante six feuillets cotté et paraphé (sic) par moy Thomas Prevost, sindic de la paroisse de St Aubin, en présence du Sr Nicolas Bourgeois sindic sortant, le 1er septembre 1788". Constitue en fait le registre administratif d'enregistrement des actes officiels de la commune
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Aubin sous Erquery (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
Note de contenu :	Contient également les actes relatifs à la création de la commune, la liste des citoyens éligibles, un extrait du rolle de l'impôt de la commune
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19150

Registre d'enregistrement des actes, déclarations, proclamations, lettres patentes du roi, lois, décrets de l'Assemblée Nationale, Convention nationale et autres correspondances [texte manuscrit ou tapuscrit] / Paroisse de Saint-Aubin sous Erquery (Oise), Collectivité éditrice . - 1788-1793 . - Papier manuscrit (166 ff.) ; 37 cm.
Mention ms en tête du registre :
"Le présent registre contient cent soixante six feuillets cotté et paraphé (sic) par moy Thomas Prevost, sindic de la paroisse de St Aubin, en présence du Sr Nicolas Bourgeois sindic sortant, le 1er septembre 1788".
Constitue en fait le registre administratif d'enregistrement des actes officiels de la commune
Langues : Français (fre)

Sujets :	[3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Aubin sous Erquery (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution
Note de contenu :	Contient également les actes relatifs à la création de la commune, la liste des citoyens éligibles, un extrait du rolle de l'impôt de la commune
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19150