Registre d'enregistrement des actes, déclarations, proclamations, lettres patentes du roi, lois, décrets de l'Assemblée Nationale, Convention nationale et autres correspondances / Paroisse de Saint-Aubin sous Erquery (Oise) (1788-1793)

Public ISBD Titre : Registre d'enregistrement des actes, déclarations, proclamations, lettres patentes du roi, lois, décrets de l'Assemblée Nationale, Convention nationale et autres correspondances Type de document : texte manuscrit ou tapuscrit Auteurs et Fonctions : Paroisse de Saint-Aubin sous Erquery (Oise), Collectivité éditrice Année de publication : 1788-1793 Importance : Papier manuscrit (166 ff.) Format : 37 cm Note générale : Mention ms en tête du registre : "Le présent registre contient cent soixante six feuillets cotté et paraphé (sic) par moy Thomas Prevost, sindic de la paroisse de St Aubin, en présence du Sr Nicolas Bourgeois sindic sortant, le 1er septembre 1788". Constitue en fait le registre administratif d'enregistrement des actes officiels de la commune Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Aubin sous Erquery (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution Note de contenu : Contient également les actes relatifs à la création de la commune, la liste des citoyens éligibles, un extrait du rolle de l'impôt de la commune Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19150 Registre d'enregistrement des actes, déclarations, proclamations, lettres patentes du roi, lois, décrets de l'Assemblée Nationale, Convention nationale et autres correspondances [texte manuscrit ou tapuscrit] / Paroisse de Saint-Aubin sous Erquery (Oise), Collectivité éditrice . - 1788-1793 . - Papier manuscrit (166 ff.) ; 37 cm. Mention ms en tête du registre : "Le présent registre contient cent soixante six feuillets cotté et paraphé (sic) par moy Thomas Prevost, sindic de la paroisse de St Aubin, en présence du Sr Nicolas Bourgeois sindic sortant, le 1er septembre 1788". Constitue en fait le registre administratif d'enregistrement des actes officiels de la commune Langues : Français (fre) Sujets : [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Saint-Aubin sous Erquery (Oise) [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Politique et gouvernement:Administration publique:Administration locale [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Histoire:Histoire nationale:Histoire européenne:Histoire de France:1789-1804 : Révolution Note de contenu : Contient également les actes relatifs à la création de la commune, la liste des citoyens éligibles, un extrait du rolle de l'impôt de la commune Type de ressource : Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=19150

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Archives	Archives A4 102	Documents d'archives et Manuscrits	Fonds Régional : manuscrits et tapuscrits		Consultation sur place Exclu du prêt			Parchemin et fermoirs de lanières en tissus

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