Titre :	Mémoire pour établir les débats formez par la dame Marquise de Montmélian, contre un aveu qui lui a été présenté par M. Le Rebours de son fief de Bertranfosse
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Claude Coquinot (16..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Jean-Baptiste Le Rebours (< 1694-1751), Nom associé ; Marie Sallé (ca 1660-1738) , Nom associé ; Jean-François Knapen (1660-1729), Imprimeur
Editeur :	A Paris : chez J. François Knapen
Année de publication :	1729
Importance :	6 p.
Format :	2°
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19139

Mémoire pour établir les débats formez par la dame Marquise de Montmélian, contre un aveu qui lui a été présenté par M. Le Rebours de son fief de Bertranfosse [texte imprimé] / Claude Coquinot (16..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; Jean-Baptiste Le Rebours (< 1694-1751), Nom associé ; Marie Sallé (ca 1660-1738) , Nom associé ; Jean-François Knapen (1660-1729), Imprimeur . - A Paris : chez J. François Knapen, 1729 . - 6 p. ; 2°.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Jurisprudence des fiefs et matières féodales [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois:Généralité de Paris
Type de ressource :	Factum
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=19139