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de l'imprimerie de la veuve d'André Knapen
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[Paris]
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Affiner la recherche Interroger des sources externesExtraits d'arrêts rendus en 1739, en faveur des secrétaires du Roy près les cours / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) (1740)
Titre : Extraits d'arrêts rendus en 1739, en faveur des secrétaires du Roy près les cours Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Signataire ; Duhallay (18e siècle), Signataire ; Veuve d'André Knapen (18e siècle), Imprimeur
Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de la veuve d'André Knapen Année de publication : 1740 Importance : 3-[1 bl.] p. Format : 4° Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en FranceTags : Taille (impôt) Note de contenu : Affaire opposant les habitants d'Ambrières [les vallées, Mayenne] et le sieur Claude Rabinand, secrétaire du roi près le parlement de Grenoble, à propos de l'imposition à la taille. Idem de Limoges contre Raymond Garat, secrétaire du roi près le parlement d'Aix en Provence Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8155 Extraits d'arrêts rendus en 1739, en faveur des secrétaires du Roy près les cours [texte imprimé] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France)
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances
[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en FranceTags : Taille (impôt) Note de contenu : Affaire opposant les habitants d'Ambrières [les vallées, Mayenne] et le sieur Claude Rabinand, secrétaire du roi près le parlement de Grenoble, à propos de l'imposition à la taille. Idem de Limoges contre Raymond Garat, secrétaire du roi près le parlement d'Aix en Provence Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=8155 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A4 Bt 79 (413 A) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Général : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêt
Titre : Mémoire signifié, Pour le sieur Claude Lardenois, officier de la panneterie du Roi, appellant. Contre François de Launay, fouleur de bas, & Marie-Marguerite Le Vasseur sa femme, intimez Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Gourdon (16..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; François de Launay (17..-17..), Nom associé ; Claude Lardenois (16..-17..), Nom associé ; Marie-Marguerite Le Vasseur (17..-17..), Nom associé ; Veuve d'André Knapen (18e siècle), Imprimeur Editeur : [Paris] : de l'imprimerie de la veuve d'André Knapen Année de publication : 1733 Importance : 11-[1 bl.] p. Format : 2° Note générale : François de Launay et Marie-Marguerite Le Vasseur, commerçants de Compiègne Langues : Français (fre) Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.056 Administration des successions (exécution des testaments) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10701 Mémoire signifié, Pour le sieur Claude Lardenois, officier de la panneterie du Roi, appellant. Contre François de Launay, fouleur de bas, & Marie-Marguerite Le Vasseur sa femme, intimez [texte imprimé] / Gourdon (16..-17..), Secrétaire, Rapporteur, Rédacteur ; François de Launay (17..-17..), Nom associé ; Claude Lardenois (16..-17..), Nom associé ; Marie-Marguerite Le Vasseur (17..-17..), Nom associé ; Veuve d'André Knapen (18e siècle), Imprimeur . - [Paris] : de l'imprimerie de la veuve d'André Knapen, 1733 . - 11-[1 bl.] p. ; 2°.
François de Launay et Marie-Marguerite Le Vasseur, commerçants de Compiègne
Langues : Français (fre)
Sujets : [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers Index. décimale : 346.056 Administration des successions (exécution des testaments) Type de ressource : Factum Période chronologique : 1700-1799 Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=10701 Exemplaires (1)
Localisation Cote Support Section Disponibilité Ancienne cote Note d'exemplaire Reliure Origine Archives Archives A1 Bt 01 (FP221) Brochure, fascicule, plaquette Fonds Régional : imprimés Consultation sur place
Exclu du prêtArchives Bt 330-2 (FP221) Fonds Caix de St Aymour
