Titre :	Contrat de mariage entre François-Bon Elie, maitre et marchand fripier à Paris et Charlotte-Margueritte Guérin
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Année de publication :	1776 (11-14)
Importance :	Parchemin manuscrit (4 ff.)
Format :	29 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
Index. décimale :	346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18875

Contrat de mariage entre François-Bon Elie, maitre et marchand fripier à Paris et Charlotte-Margueritte Guérin [texte manuscrit ou tapuscrit] . - 1776 (11-14) . - Parchemin manuscrit (4 ff.) ; 29 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
Index. décimale :	346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre)
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18875