Titre :	Liasse de documents constituant procédure entre Armand Jacques de Gourges et Jean-Baptiste Michelon
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Armand Jacques de Gourgues (1643-1726), Nom associé ; Jean-Baptiste Michelon (16..-17..), Nom associé ; Claude Coquinot (16..-17..), Nom associé
Année de publication :	1685-1725
Importance :	papier et parchemin manuscrit, pièces multiples
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18863

Liasse de documents constituant procédure entre Armand Jacques de Gourges et Jean-Baptiste Michelon [texte manuscrit ou tapuscrit] / Armand Jacques de Gourgues (1643-1726), Nom associé ; Jean-Baptiste Michelon (16..-17..), Nom associé ; Claude Coquinot (16..-17..), Nom associé . - 1685-1725 . - papier et parchemin manuscrit, pièces multiples ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Procédure et jurisprudence civile, procédure consulaire
Type de ressource :	Archives relatives aux activités et à la vie d'une ou plusieurs personnes
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18863