Titre :	Acte du clergé de Paris constituant une rente au denier gratuite
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Alexandre de Ségur (1718-1773) , Nom associé ; Jean-Baptiste-Marie Champion de Cicé (1725-1805) , Nom associé ; [et al.], Nom associé
Année de publication :	1766 (09-26)
Importance :	papier manuscrit (4 ff.)
Format :	25 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.)
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18853

Acte du clergé de Paris constituant une rente au denier gratuite [texte manuscrit ou tapuscrit] / Alexandre de Ségur (1718-1773) , Nom associé ; Jean-Baptiste-Marie Champion de Cicé (1725-1805) , Nom associé ; [et al.], Nom associé . - 1766 (09-26) . - papier manuscrit (4 ff.) ; 25 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit canonique ou ecclesiastique:église gallicane:Gallicanisme:Actes de l'Eglise gallicane du 16ème au 18ème siècle, actes officiels (Roi, Parlements) concernant l'Eglise de France ; actes d'évêques ; textes de l'Assemblée Générale du Clergé de France ou des chambres représentantes (Remontrances ; impôts, gestion des biens et revenus,etc.)
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18853