Titre :	Lettre adressée à monsieur de Laleu, notaire à Paris et signée De Baudry de Noiron
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Baudry de Noiron (17..-17..), Signataire
Année de publication :	1767 (06-25)
Importance :	papier manuscrit (2 ff.)
Format :	21 cm
Note générale :	Envoyée de Grignon
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
Index. décimale :	346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre)
Note de contenu :	Concernant les clauses d'un contrat de mariage
Type de ressource :	Correspondance
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18814

Lettre adressée à monsieur de Laleu, notaire à Paris et signée De Baudry de Noiron [texte manuscrit ou tapuscrit] / Baudry de Noiron (17..-17..), Signataire . - 1767 (06-25) . - papier manuscrit (2 ff.) ; 21 cm.
Envoyée de Grignon
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Notariat et Ministère des huissiers
Index. décimale :	346.016 Droit du mariage (concubinage, contrats de mariage, droit matrimonial, ententes prénuptiales, PACS, Pacte civil de solidarité, union libre)
Note de contenu :	Concernant les clauses d'un contrat de mariage
Type de ressource :	Correspondance
Période chronologique :	1700-1799
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18814