Titre :	Extrait des registres du Conseil privé du Roy touchant les décimes du couvent des frères pêcheurs de Bordeaux
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Signataire
Année de publication :	1688 (11-03)
Importance :	Papier manuscrit (2 ff.)
Format :	27 cm
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Guyenne et Gascogne y compris Béarn, Pays Basque, Rouergue [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18239

Extrait des registres du Conseil privé du Roy touchant les décimes du couvent des frères pêcheurs de Bordeaux [texte manuscrit ou tapuscrit] / Conseil d'Etat du Roi (13..-1791; France) , Auteur ; Louis XIV, roi de France (1638-1715) , Signataire . - 1688 (11-03) . - Papier manuscrit (2 ff.) ; 27 cm.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Actes royaux et ordonnances [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Guyenne et Gascogne y compris Béarn, Pays Basque, Rouergue [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France
Type de ressource :	Archives relatives à l'organisation et aux activités d'une collectivité
Période chronologique :	1600-1699
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=18239