Titre :	Mémoire servant de réponse pour le sieur Du Roizel, appellant. Contre le sieur Binet, intimé
Type de document :	texte imprimé
Auteurs et Fonctions :	Christophe-Jean-François Ballard (17??-179?) , Editeur commercial ; avocat Gaudefroy (18e siècle), Signataire
Editeur :	[Paris] : de l'imprimerie de la veuve Ballard
Année de publication :	1773
Importance :	20 p.
Format :	4°
Note générale :	Signé : Me Gaudefroy, avocat. Gravure sur bois : bandeau signé Cotte.
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
Note de contenu :	A propos d'un litige sur le chemin de Moyencourt
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=1573

Mémoire servant de réponse pour le sieur Du Roizel, appellant. Contre le sieur Binet, intimé [texte imprimé] / Christophe-Jean-François Ballard (17??-179?) , Editeur commercial ; avocat Gaudefroy (18e siècle), Signataire . - [Paris] : de l'imprimerie de la veuve Ballard, 1773 . - 20 p. ; 4°.
Signé : Me Gaudefroy, avocat.
Gravure sur bois : bandeau signé Cotte.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Droit et Jurisprudence:Droit civil et criminel:Droit français : première partie jusqu' à l'Assemblée Nationale Constituante (1789-1791):Arrêts, plaidoyers et mémoires, causes célèbres [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière des anciennes provinces et villes de France:Ile de France, Picardie, Artois
Note de contenu :	A propos d'un litige sur le chemin de Moyencourt
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