Titre :	Bail de location d'une maison située à Sacy-le-Grand passée entre le maire de la commune, M. Douin et l'abbé Didier, fait le 29 mai 1911 et enregistré à Liancourt le 17 juillet 1911 puis céder à l'abbé Langlet le 1er février 1913
Type de document :	texte manuscrit ou tapuscrit
Auteurs et Fonctions :	Sacy le Grand, Collectivité éditrice ; Désiré-Joseph Didier (18..-19..), Signataire ; abbé Langlet (18..-19..), Signataire
Editeur :	Sacy-le-Grand (Oise) : Mairie de Sacy-le-Grand
Année de publication :	1913
Importance :	Papier manuscrit (2 f.)
Format :	25 cm
Note générale :	Tampon de la mairie et signatures des 3 parties
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise)
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15575

Bail de location d'une maison située à Sacy-le-Grand passée entre le maire de la commune, M. Douin et l'abbé Didier, fait le 29 mai 1911 et enregistré à Liancourt le 17 juillet 1911 puis céder à l'abbé Langlet le 1er février 1913 [texte manuscrit ou tapuscrit] / Sacy le Grand, Collectivité éditrice ; Désiré-Joseph Didier (18..-19..), Signataire ; abbé Langlet (18..-19..), Signataire . - Sacy-le-Grand (Oise) : Mairie de Sacy-le-Grand, 1913 . - Papier manuscrit (2 f.) ; 25 cm.
Tampon de la mairie et signatures des 3 parties
Langues : Français (fre)

Sujets :	[1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Droit civil:Droit des contrats [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement de Clermont de l'Oise (commune, canton et arrondissement):Sacy le Grand (Oise)
Permalink :	./index.php?lvl=notice_display&id=15575