Titre :	Documents relatifs à la gestion des contributions directes des cantons du département de l'Oise sous la Révolution
Type de document :	Recueil factice de documents multisupports
Auteurs et Fonctions :	Oise Département, Collectivité éditrice
Année de publication :	1794-1799
Importance :	6 pièces, papier impr. et manuscrit
Format :	Formats multiples
Langues :	Français (fre)
Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire)
Note de contenu :	g - Contribution personnelle et somptuaire. Matrice du rôle de la contribution personnelle et somptuaire de la troisième année républicaine. Art. Ier Pierre Lelong, notaire. Art. II Jean Lenoir, vigneron. h - Circulaire impr. des Administrateurs du département de l'Oise aux administrations municipales de cantons, Beauvais, le 27 Vendémiaire, an 7. i - Tableau rempli des contribution personnelle, an VII. Répartition entre les communes. Commune de Cormeilles. Beauvais, le 9 floréal an 7. Paraphé. J - Lettre ms du receveur général du département de l'Oise adressée au citoyen Vial(?), caissier des recettes journalières de la trésorerie nationale. Beauvais, le 15 Germinal an 7. Paraphé. k - Lettre ms du Commissaire du Directoire exécutif près de l'administration centrale du département de l'Oise, au citoyen Ministre des finances. Beauvais, le 21 Pluviôse an 7. Paraphé. l - Lettre ms du receveur général du département de l'Oise adressée au citoyen Vial(?), caissier des recettes journalières de la trésorerie nationale. Beauvais, le 15 Brumaire an 8. Paraphé.
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Documents relatifs à la gestion des contributions directes des cantons du département de l'Oise sous la Révolution [Recueil factice de documents multisupports] / Oise Département, Collectivité éditrice . - 1794-1799 . - 6 pièces, papier impr. et manuscrit ; Formats multiples.
Langues : Français (fre)

Sujets :	[2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Sciences et Arts:Sciences philosophiques, Education, Politique, Economie:Economie, économie sociale et domestique:Finances:Impôts et finances en France [2 - Thésaurus Brunet-Parguez ] Histoire et Sciences auxiliaires de l'histoire:Histoire moderne:Europe:Histoire de France:Histoire particulière de la France sous chaque règne:Révolution de 1789 à 1799 et ses suites (Consulat, 1er Empire)
Note de contenu :	g - Contribution personnelle et somptuaire. Matrice du rôle de la contribution personnelle et somptuaire de la troisième année républicaine. Art. Ier Pierre Lelong, notaire. Art. II Jean Lenoir, vigneron. h - Circulaire impr. des Administrateurs du département de l'Oise aux administrations municipales de cantons, Beauvais, le 27 Vendémiaire, an 7. i - Tableau rempli des contribution personnelle, an VII. Répartition entre les communes. Commune de Cormeilles. Beauvais, le 9 floréal an 7. Paraphé. J - Lettre ms du receveur général du département de l'Oise adressée au citoyen Vial(?), caissier des recettes journalières de la trésorerie nationale. Beauvais, le 15 Germinal an 7. Paraphé. k - Lettre ms du Commissaire du Directoire exécutif près de l'administration centrale du département de l'Oise, au citoyen Ministre des finances. Beauvais, le 21 Pluviôse an 7. Paraphé. l - Lettre ms du receveur général du département de l'Oise adressée au citoyen Vial(?), caissier des recettes journalières de la trésorerie nationale. Beauvais, le 15 Brumaire an 8. Paraphé.
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