Discours de M. Dubarry, substitut du procureur du Roi, et de M. Vatin, président [à l'occasion de l'] installation du tribunal de Senis (Oise) dans l'ancien hospice de La Charité / Dubarry (1840)

Public ISBD Titre : Discours de M. Dubarry, substitut du procureur du Roi, et de M. Vatin, président [à l'occasion de l'] installation du tribunal de Senis (Oise) dans l'ancien hospice de La Charité : audiance du 25 février 1840 Type de document : texte imprimé Auteurs et Fonctions : Dubarry, Auteur ; Casimir Vatin (1794-1872), Auteur Editeur : Senlis : Régnier Année de publication : 1840 Importance : 38 p. Format : 21 cm Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Littérature:Forme et genre littéraire:Discours [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Index. décimale : 347.44 Tribunaux en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=238 Discours de M. Dubarry, substitut du procureur du Roi, et de M. Vatin, président [à l'occasion de l'] installation du tribunal de Senis (Oise) dans l'ancien hospice de La Charité : audiance du 25 février 1840 [texte imprimé] / Dubarry, Auteur ; Casimir Vatin (1794-1872), Auteur . - Senlis : Régnier, 1840 . - 38 p. ; 21 cm. Langues : Français (fre) Sujets : [1 - Thésaurus UNESCO ] Culture:Littérature:Forme et genre littéraire:Discours [1 - Thésaurus UNESCO ] Politique, droit, économie:Systèmes juridiques:Administration de la justice:Tribunal - Cour de prévôté [3 - Thèmes locaux] Noms géographiques:Arrondissement et canton de Senlis (commune, canton et arrondissement):Senlis (Oise) Index. décimale : 347.44 Tribunaux en France Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=238

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Localisation	Cote	Support	Section		Disponibilité	Ancienne cote	Note d'exemplaire	Reliure	Origine
Bibliothèque	42	Brochure, fascicule, plaquette	Fonds Régional : imprimés		Consultation sur place Exclu du prêt

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